Déposée par voie électronique le 15 avril 2016 par SIEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « OISEAUX LIVRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-18 du 6 mai 2016.
Le déposant est SIEL domicilié(e) 51 rue de bagnolet - 75020 - PARIS-20E-ARRONDISSEMENT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERICK LANDON domicilié(e) 154 BOULEVARD MALESHERBES - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque OISEAUX LIVRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4265356.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18
Enregistrement avec modification - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2021-02
Inscription le 30 décembre 2020 - Rejet partiel n°806744 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-12-30
Objets d'art en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;
Articles de bureau (à l'exception des meubles) ; affiches ; albums ; instruments d'écriture ; instruments de dessin ; articles de papeterie ; gravures, tableaux, aquarelles, dessins ;
Décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; balles et ballons de jeux ; jeux de cartes ; jeux de table ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; jeux, jouets ;
Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; location d'espaces publicitaires ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de livres neuf et d'occasion en librairie et par internet ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail d'objets d'art et de design, de reproductions d'oeuvres, de produits des arts de la table, jeux et jouets, d'articles de papeterie, d'imagerie, d'estampes, de gravures, de tableaux, d'aquarelles, de dessins, de décorations, de balles et ballons, d'articles de bureaux, d'affiches, d'albums, de cartes, de journaux, d'instruments d'écriture et de dessin ;
Informations en matière de divertissement ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; éducation; formation; divertissement ou d'éducation; services de loisir; publication de livres; prêt de livres; location d'enregistrements sonores; services de photographie; location de films cinématographiques; organisation de concours (éducation ou divertissement); organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès; organisation d'expositions à buts éducatifs; réservation de places de spectacles ;
Services de bars ; services de restauration (alimentation) et de bars.
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